POS valant PLU
PLAN LOCAL D'URBANISME
exécutoire en date du 17 octobre 2008

 

Mise en place du nouveau PLU : planification, contenu...

plan de zônage approuvé le 14/12/2009


POS valant PLU approuvé le 14 décembre 2009 (révision simplifiée n°7,8,9,10)

le réglement du PLU :

Titre 1 : les dispositions générales p1

Titre 2 les dispositions applicables aux zônes urbaines p 5

. Zone UEa p.5
. Zones UA p.12
. Zone UB, p.21
. Zones UC p.30
. Zones UX p.40 ( une erreur s'est glissée p 40 à 47: remplacer le sigle "UR" par le sigle "UX")
. Zone UR p 48

Titre 3 : dispositions applicables aux zônes naturelles p52

. Zones NA p.52
. Zones NAa, NAb, et NAc p.55
. Zones NAx1 p.72
. Zones NAxc et NAxc1 p 80
. Zones NC p.93
. Zones ND p.102